- convention ouverte
- открытый международный договор, открытая конвенция
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Convention De Schengen — Pour les articles homonymes, voir Schengen (homonymie). Monument consacré aux accords de Schengen, à Schengen, Luxembourg … Wikipédia en Français
Convention de schengen — Pour les articles homonymes, voir Schengen (homonymie). Monument consacré aux accords de Schengen, à Schengen, Luxembourg … Wikipédia en Français
Convention sur les bombes à sous-munitions — Convention sur les armes à sous munitions La Convention sur les armes à sous munitions est un traité international humanitaire et de désarmement qui interdit totalement l emploi, la production, le stockage et le transfert de cette catégorie d… … Wikipédia en Français
Convention internationale sur l'élimination de toutes formes de discriminations raciales — Convention internationale sur l élimination de toutes les formes de discrimination raciale Opposition internationale à l apartheid Campagnes Boycott académique · Boycott sportif Désinvestissement · … Wikipédia en Français
Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discriminations raciales — Convention internationale sur l élimination de toutes les formes de discrimination raciale Opposition internationale à l apartheid Campagnes Boycott académique · Boycott sportif Désinvestissement · … Wikipédia en Français
convention — [ kɔ̃vɑ̃sjɔ̃ ] n. f. • av. 1350; convencion 1268; lat. conventio, de venire « venir » I ♦ 1 ♦ Dr. Accord de deux ou plusieurs personnes portant sur un fait précis. ⇒ arrangement, compromis, contrat, engagement, entente, marché, pacte, traité.… … Encyclopédie Universelle
Convention européenne des droits de l'homme — Titre Convention de sauvegarde des droits de l homme et des libertés fondamentales Code STCE no : 005 Organisation Conseil de l Europe Pays … Wikipédia en Français
Convention de Kinshasa — Participation à la Convention de Kinshasa … Wikipédia en Français
Convention De Bâle — La Convention de Bâle (in extenso : Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination) est un traité international qui a été conçu afin de réduire la circulation des déchets… … Wikipédia en Français
Convention De L'animation De L'EPITA — Logo d Epitanime Toyunda. La convention de l animation à l EPITA (ou convention Epitanime) est une convention sur la Japanimation. Elle se déroule tous les ans vers la fin du mois de mai dans les locaux de l école EPITA au Kremlin Bicêtre. Cette… … Wikipédia en Français
Convention Epitanime — Convention de l animation de l EPITA Logo d Epitanime Toyunda. La convention de l animation à l EPITA (ou convention Epitanime) est une convention sur la Japanimation. Elle se déroule tous les ans vers la fin du mois de mai dans les locaux de l… … Wikipédia en Français